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Plan Local d'Urbanisme (PLU)



La commune de Luzinay applique actuellement un Plan Local d'Urbanisme, qui a été approuvé le 31 mars 2017.

Les éléments composants le dossier sont :

0. DELIBERATION

Arrêté de mise à l’enquête publique
Délibération arrêt PLU 8 juillet 2016
DCM prescription PLU

1. RAPPORT DE PRESENTATION

a) Diagnostic territorial
b) Etat initial de l’environnement - fonctionnement du territoire
c) Justifications des choix
d) Recensement des constructions patrimoniales
e) Constructions pouvant faire l’objet d’un changement de destination

2. Projet d'aménagement et de développement durables

3. Orientations d'aménagement et de programmation

3. Carte Orientations d'aménagement et de programmation

4. REGLEMENT GRAPHIQUE ET ECRIT

a) Règlement - document écrit
b) Zonage Nord
c) Zonage Sud
d) Zonage Bourg
e) Zonage Aléas
f) Zonage Ensemble de la Commune
g) Zonage Bourg couleur

5. ANNEXES

5.1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Carte des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique
GMR Lyonnais - Servitudes 2012

5.2. PORTER A CONNAISSANCE
PAC Complémentaire signé le 7 avril 2014
PAC Luzinay signé le 19 février 2014 sans les risques naturels

5.3. ANNEXES SANITAIRES

5.3.1. Eau potable
Notice d'eau potable
Plan de réseau eau potable
Synthèse

5.3.2. Assainissement
Notice modificative du zonage d’assainissement des eaux usées
Plan zonage Assainissement eaux usées échelle 1/3000ème
Carte aptitude des sols
Plan de zonage d'assainissement des eaux usées
Plan de zonage d'assainissement des eaux pluviales
Notice assainissement
Fiche d’examen DREAL
Étude de zonage d'assainissement 2011 phase 1 - État initial, rapport général
Étude de zonage d'assainissement 2011 phase 2 –Examen des différentes solutions
Étude de zonages d'assainissement 2011 Phase 3 – Zonage d'assainissement eaux usées et pluviales

5.3.3. Gestion des déchets
Rapport annuel
Règlement communautaire de service public et d'élimination des déchets des ménages et assimilés.

5.4. DOCUMENTS INFORMATIFS SUR LES RISQUES NATURELS
Carte des aléas
Rapport Carte des Aléas naturels prévisibles

5.5. CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES
Arrêté préfectoral n°2011-322-0005
Annexe tableau par communes
Carte classement sonore

6. AVIS DES SERVICES ET PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

Avis préfecture
Avis Chambre d’Agriculture
Avis chambre des Métiers et de l’Artisanat
Avis Centre Régional de la Propriété Forestière
Avis Département
Avis SCOT
Avis ViennAgglo
Avis RTE
Plan RTE
Maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations



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